Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR
S.A. PATRELLE, société anonyme
M. Christian FLEUR

Numéro de dépôt :
1232381
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1993
LE DELICE D\'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR de PATRELLE

Présentation de la marque LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR

Déposée le 6 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) PATRELLE et monsieur Christian FLEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PATRELLE domicilié(e) 814, avenue de Rouen, FRANCEVILLE (Calvados). - France et monsieur Christian FLEUR domicilié(e) 1, rue du Bois de Boulogne, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine), de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR est expirée depuis le 6 avril 1993.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack , CALCUL " O " FUN


S.A. PATRELLE, société anonyme - 814, avenue de Rouen, FRANCEVILLE (Calvados). - France

M. Christian FLEUR - 1, rue du Bois de Boulogne, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-43

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 22 septembre 2000 - Erratum n°307869 - Publication au BOPI 2000-09-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.